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Marques déposées par CASAM.COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3
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NUTRIPUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIPUR
CASAM.COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1641110
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque NUTRIPUR

Déposée le 18 janvier 1991 par CASAM.COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « NUTRIPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAM.COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette - BP 611, 50206 COUTANCES Cédex - France.

La marque NUTRIPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIPUR est expirée depuis le 18 janvier 2001.

CASAM.COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALE OUEST-APPRO , DUC DE NORMANDIE , CALILAC


CASAM.COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse-Chette - BP 611, 50206 COUTANCES Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313536 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt