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Marques déposées par CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE
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DUC DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE NORMANDIE
CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE, (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3,4,5,6)

Numéro de dépôt :
1667940
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
14/08/2000

Présentation de la marque DUC DE NORMANDIE

Déposée le 14 août 1990 par CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « DUC DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE, (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3,4,5,6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50211 COUTANCES Cédex - France.

La marque DUC DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALE OUEST-APPRO , NUTRIPUR , CALILAC


CASAM COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE, (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3,4,5,6) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50211 COUTANCES Cédex - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Viande, poisson, volaille "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus" et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves