Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUL WINE
Mme casalta marie
Mle Larchevêque sophie

Numéro de dépôt :
4029529
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2023
SOUL WINE de casalta marie

Présentation de la marque SOUL WINE

Déposée le 2 septembre 2013 par madame casalta marie et mademoiselle Larchevêque sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOUL WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Les déposants sont madame casalta marie domicilié(e) 10 rue des bosquets - 40600 - BISCARROSSE PLAGE - France et mademoiselle Larchevêque sophie domicilié(e) 10 rue des bosquets - 40600 - BISCARROSSE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme casalta marie domicilié(e) 10 rue des bosquets - 40600 - BISCARROSSE PLAGE - France.

La marque SOUL WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUL WINE est expirée depuis le 2 septembre 2023.


Mme casalta marie - 10 rue des bosquets - 40600 - BISCARROSSE PLAGE - France

Mle Larchevêque sophie - 10 rue des bosquets - 40600 - BISCARROSSE PLAGE - France


Mme casalta marie - 10 rue des bosquets - 40600 - BISCARROSSE PLAGE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.