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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASALTA DENIS
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actiplan Études Topographie GPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

actiplan Études Topographie GPS
CASALTA DENIS, SARL

Numéro de dépôt :
3704805
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
actiplan Études Topographie GPS de CASALTA DENIS

Présentation de la marque actiplan Études Topographie GPS

Déposée le 14 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASALTA DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « actiplan Études Topographie GPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASALTA DENIS domicilié(e) LE CURCONE - 20117 - OCANA - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 527 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALTA DENIS domicilié(e) LE CURCONE - 20117 - OCANA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque actiplan Études Topographie GPS est expirée depuis le 14 janvier 2020.

CASALTA DENIS a également déposé les autres marques suivantes : MAQUIS DE PRINTEMPS RICHE, FLORAL ET TYPE le Jardin des abeilles


CASALTA DENIS, SARL - LE CURCONE - 20117 - OCANA - France - SIREN 404527582


CASALTA DENIS - LE CURCONE - 20117 - OCANA - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Cartographie : travaux d'ingénieurs destinés à l'établissement de carte ou plan de toute échelle et par tous moyens. Etude topographie : étude ; travaux d'ingénieur visant la conception de projet d'alimentation électriques. Topographie : travaux d'ingénieurs visant à la representation fine des éléments constitutifs d'un site, rue… etc. Relevé des ouvrages. Detection de réseau : Travaux d'ingénieurs permettant la detection de reseaux souterrains. Opérateur de solution URS. Travaux d'ingénieurs de solution destinée à la fourniture de correction differentielle (GPS) en temps réel et postraitement.