Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCE-MAMAN
Numéro de dépôt :
1179841
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque DOUCE-MAMAN
Déposée le 6 mars 1981 par CASALS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOUCE-MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCE-MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOUCE-MAMAN est expirée depuis le 6 mars 1991.
CASALS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05