Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASALL
CASALL AKTIEBOLAG, société de droit suédois

Numéro de dépôt :
94533350
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2024

Présentation de la marque CASALL

Déposée le 19 août 1994 par la société étrangère CASALL AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société étrangère CASALL AKTIEBOLAG domicilié(e) P.O. BOX 6007 - 60006 - NORRKÖPING - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme BLACHIER Armelle domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque CASALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASALL est expirée depuis le 19 août 2024.

CASALL AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : CASALL


CASALL AKTIEBOLAG, société de droit suédois - P.O. BOX 6007 - 60006 - NORRKÖPING - Suède


CABINET VITTOZ, Mme BLACHIER Armelle - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 2 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°399899 - Publication au BOPI 2004-07-02

Inscription le 2 juillet 2004 - Changement de dénomination n°399900 - Publication au BOPI 2004-07-02

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268171 - Publication au BOPI 2004-07-02

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562575 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08

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