CASALL
Présentation de la marque CASALL
Déposée le 19 août 1994 par la société étrangère CASALL AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CASALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASALL est expirée depuis le 19 août 2024.
CASALL AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 2 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°399899 - Publication au BOPI 2004-07-02
Inscription le 2 juillet 2004 - Changement de dénomination n°399900 - Publication au BOPI 2004-07-02
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268171 - Publication au BOPI 2004-07-02
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562575 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08