Déposée le 30 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASALIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE),
la marque française « CASALIGNE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASALIGNE domicilié(e) 36 rue Albert de Mur,44600 SAINT NAZAIRE (dossier no 2350732) - 44600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 252 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CASALIGNE domicilié(e) 36 rue Albert de Mur,44600 SAINT NAZAIRE (dossier no 2350732) - 44600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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