Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PASCHA
Numéro de dépôt :
3110276
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PASCHA
Déposée le 9 juillet 2001 par CASALI Marc Ange Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASCHA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 novembre 2001 - Retrait total n°334278 - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-11-05