Déposée le 10 avril 2000 par CASALE Didier et JAU Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « la sillonneuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Les déposants sont CASALE Didier, domicilié(e) 9 rue des Charmes, 31470 FONSORBES - France et JAU Bernard, domicilié(e) Chemin de Soulery, 31470 FONTENILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALE Didier - France.
La marque la sillonneuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la sillonneuse est expirée depuis le 10 avril 2010.
CASALE Didier - 9 rue des Charmes, 31470 FONSORBES - France
JAU Bernard - Chemin de Soulery, 31470 FONTENILLES - France
CASALE Didier - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Outil à main entrainé manuellement composé d'un manche relié à une lame spéciale permettant de pénétrer dans le sol par simple pression du pied de l'utilisateur. Service de réalisation de tranchées dans le sol.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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