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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAL
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CASAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAL
CASAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1525252
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1999
CASAL de CASAL

Présentation de la marque CASAL

Déposée le 19 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAL domicilié(e) 139 Bis, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAL est expirée depuis le 19 avril 1999.

CASAL a également déposé les autres marques suivantes : BOCHIEN , ARBUTUS , C CASAL , BOCHAT


CASAL (société à responsabilité limitée) - 139 Bis, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157981 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157980 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 31 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61764 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61763 - Publication au BOPI 1992-03-31

Tissus d'ameublement et passementerie d'ameublement

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.