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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAL
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ARBUTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBUTUS
CASAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1537650
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1999

Présentation de la marque ARBUTUS

Déposée le 22 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBUTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASAL domicilié(e) 139 bis, rue de Billancourt, 92106 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ARBUTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBUTUS est expirée depuis le 22 juin 1999.

CASAL a également déposé les autres marques suivantes : BOCHIEN , CASAL , C CASAL , BOCHAT


CASAL, société à responsabilité limitée - 139 bis, rue de Billancourt, 92106 BOULOGNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157979 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157978 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 31 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61764 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61763 - Publication au BOPI 1992-03-31

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillasons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.