Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CASAGRANDE GERARD PIERRE
/
CHATEAU LA TILLERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TILLERAIE
CASAGRANDE GERARD PIERRE

Numéro de dépôt :
92436469
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque CHATEAU LA TILLERAIE

Déposée le 25 septembre 1992 par CASAGRANDE GERARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA TILLERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est CASAGRANDE GERARD PIERRE, domicilié(e) LA TILLERAIE PECHARMANT, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAGRANDE - France.

La marque CHATEAU LA TILLERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TILLERAIE est expirée depuis le 25 septembre 2002.


CASAGRANDE GERARD PIERRE - LA TILLERAIE PECHARMANT, 24100 BERGERAC - France


CASAGRANDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vin AOC PECHARMANT provenant de l'exploitation exactement dénommée. " CHATEAU LA TILLERAIE "