Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCODISC
CASAGRAN Jean

Numéro de dépôt :
1708607
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
19/09/2001
CHOCODISC de CASAGRAN Jean

Présentation de la marque CHOCODISC

Déposée le 19 septembre 1991 par CASAGRAN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHOCODISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASAGRAN Jean, domicilié(e) 114, avenue Maréchal Joffre, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. CASAGRAN - France.

La marque CHOCODISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 30

CASAGRAN Jean a également déposé les autres marques suivantes : PHONOTHEQUE DU PAYS CATALAN , FID&BD Festival International du Disque et de la BD , CHOCOMUSIC


CASAGRAN Jean - 114, avenue Maréchal Joffre, 66000 PERPIGNAN - France


J. CASAGRAN - France


Inscription le 14 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152821 - Publication au BOPI 1992-12-14

Disque en chocolat, tout produit de confiserie à base de chocolat, jeux comestibles à base de chocolat, jeux dans le domaine confiserie et jouet à base de chocolat

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.