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Marques déposées par CASABIANCA Jean Bernardin
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BOUQUET D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET D'AUTOMNE
CASABIANCA Jean Bernardin
SANTI Emilie épouse CASABIANCA

Numéro de dépôt :
3162240
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
30/04/2012
BOUQUET D\'AUTOMNE de CASABIANCA Jean Bernardin

Présentation de la marque BOUQUET D'AUTOMNE

Déposée le 30 avril 2002 par CASABIANCA Jean Bernardin et SANTI Emilie épouse CASABIANCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BOUQUET D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Les déposants sont CASABIANCA Jean Bernardin domicilié(e) Domaine de Santa Maria,20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - 20230 - France et SANTI Emilie épouse CASABIANCA domicilié(e) Domaine de Santa Maria,20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - 20230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque BOUQUET D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUET D'AUTOMNE est expirée depuis le 30 avril 2012.

CASABIANCA Jean Bernardin a également déposé les autres marques suivantes : Domaine CASABIANCA CENTENAIRE DU FONDATEUR , CANTABILE , NECTAR D'AUTOMNE


CASABIANCA Jean Bernardin - Domaine de Santa Maria,20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - 20230 - France

SANTI Emilie épouse CASABIANCA - Domaine de Santa Maria,20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - 20230 - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Boissons non alcoolisées. Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.