Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASA TOSCANA
Numéro de dépôt :
1535886
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1999
Présentation de la marque CASA TOSCANA
Déposée le 12 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA TOSCANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASA TOSCANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASA TOSCANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA TOSCANA est expirée depuis le 12 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49