Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par CASA PEDRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TAPIS D OCCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est CASA PEDRO domicilié(e) 60 Rue de Varenne - 75007 - PARIS-7ème-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, Christian TOURRET domicilié(e) 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TAPIS D OCCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIS D OCCIDENT arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.
CASA PEDRO - 60 Rue de Varenne - 75007 - PARIS-7ème-ARRONDISSEMENT - France
CABINET CHRISTIAN TOURRET, Christian TOURRET - 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet partiel n°741940 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en; matières plastiques ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée, coton filé ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Paillassons ; linoléum ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel.
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