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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASA MARCOS
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CM CASA MARCOS PRODUCTOS IBERICOS DE BELLOTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CM CASA MARCOS PRODUCTOS IBERICOS DE BELLOTA
CASA MARCOS, SAS

Numéro de dépôt :
4207925
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2025
CM CASA MARCOS PRODUCTOS IBERICOS DE BELLOTA de CASA MARCOS

Présentation de la marque CM CASA MARCOS PRODUCTOS IBERICOS DE BELLOTA

Déposée le 8 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASA MARCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CM CASA MARCOS PRODUCTOS IBERICOS DE BELLOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASA MARCOS domicilié(e) 2, rue d'Austerlitz - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 909 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS GANNE & AVOCATS domicilié(e) 55 avenue Louis Bréguet, Bâtiment Hermès no 9 - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque CM CASA MARCOS PRODUCTOS IBERICOS DE BELLOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM CASA MARCOS PRODUCTOS IBERICOS DE BELLOTA arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.


CASA MARCOS, SAS - 2, rue d'Austerlitz - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 812909414


SELAS GANNE & AVOCATS - 55 avenue Louis Bréguet, Bâtiment Hermès no 9 - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673098 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Viandes, poissons et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire service de bars services de traiteurs services hôteliers réservation de logements temporaires crèches d'enfants mise à disposition de terrains de camping maisons de retraite pour personnes âgées pensions pour animaux.