Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL CASA LINEA
CASA LINEA SARL

Numéro de dépôt :
3338339
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/02/2015
CL CASA LINEA de CASA LINEA

Présentation de la marque CL CASA LINEA

Déposée le 2 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CL CASA LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA LINEA domicilié(e) Z.I LES PALUDS II, Pôle performance Bât B,13685 AUBAGNE - 13685 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 347 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASA LINEA domicilié(e) Z.I LES PALUDS II, Pôle performance Bât B,13685 AUBAGNE - 13685 - France.

La marque CL CASA LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL CASA LINEA est expirée depuis le 2 février 2015.

CASA LINEA a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIQUES DU MONDE , CASA LINEA , MOSAIQUE DU MONDE


CASA LINEA SARL - Z.I LES PALUDS II, Pôle performance Bât B,13685 AUBAGNE - 13685 - France - SIREN 392347167


CASA LINEA - Z.I LES PALUDS II, Pôle performance Bât B,13685 AUBAGNE - 13685 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles ; fils et serrurerie métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; objet d'art en métaux communs. Outils et instruments à main. Appareil et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images. Détecteurs ; fils électriques ; alarmes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaire. Appareils ou installations de climatisations. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objet d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) ; dessins ; aquarelles ; linge de table en papier ; sacs et sachets pour emballages (en papier, matières plastiques). Matériaux de constructions non métalliques ; monuments non métalliques ; carrelages et faïences. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (constructions) ; béton ; ciment ; objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonné ; meuble de cuisine ; placard (armoire) ; monuments funéraires. Meubles, glaces, cadres. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire ou en matière plastique ; cintres pour vêtements, commodes ; coussins, étagères, récipients d'emballages, fauteuils, sièges, literies, matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statue ou figurine en porcelaine en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; verre (récipients), vaisselle. Tissus ; couvertures de lit ou de table. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtement en cuir ; ceinture ; fourrure ; gants ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints, tapis de gymnastique, gazon artificiel. Jeux, jouet, décoration pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Appareils de culture physique ou de gymnastique. Construction d'édifices, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de platerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité. Démolissions de construction. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménages), d'édifices ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation. Réparation des serrures. Restauration de mobilier. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvre d'art. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Soins d'hygiène et de beauté. Services de santé. Jardinage. Services de jardinier paysagiste.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.