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Casa Libre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Casa Libre
Casa Libre

Numéro de dépôt :
4435846
Date de dépôt :
10/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2028
Casa Libre de Casa Libre

Présentation de la marque Casa Libre

Déposée par voie électronique le 10 mars 2018 par Casa Libre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Casa Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Casa Libre domicilié(e) 3 Lieu Dit Joinas - 33210 - COIMERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Noelle RESSAIRE domicilié(e) 3 Lieu dit Joinas - 33210 - COIMERES - France.

La marque Casa Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casa Libre arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.


Casa Libre - 3 Lieu Dit Joinas - 33210 - COIMERES - France


Madame Noelle RESSAIRE - 3 Lieu dit Joinas - 33210 - COIMERES - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.