Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASA
CASA INTERNATIONAL, naamloze vennootschap société de droit belge

Numéro de dépôt :
1630369
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2030
CASA de CASA INTERNATIONAL

Présentation de la marque CASA

Déposée le 29 novembre 1990 par la société étrangère CASA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CASA INTERNATIONAL domicilié(e) 4 DOMUSLAAN, 2250 OLEN - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau M.F.J. Bockstael, naamloze vennootschap, M. Caluwaerts Dirk domicilié(e) 13 Arenbergstraat, 2000 Antwerpen - Belgique.

La marque CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASA arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.


CASA INTERNATIONAL, naamloze vennootschap société de droit belge - 4 DOMUSLAAN, 2250 OLEN - Belgique


Bureau M.F.J. Bockstael, naamloze vennootschap, M. Caluwaerts Dirk - 13 Arenbergstraat, 2000 Antwerpen - Belgique


Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405879 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 4 novembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°57354 - Publication au BOPI 1991-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement avec limitation le 2 octobre 2000 n°2183398 - Publication au BOPI 2000-10-02

Demande de renouvellement le 22 février 2011 n°2464266 - Publication au BOPI 2011-02-22

Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405878 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176700 - Publication au BOPI 1994-09-30

Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405877 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176701 - Publication au BOPI 1994-09-30

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164422 - Publication au BOPI 1993-10-21

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2462308 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2010-11-26

Inscription le 20 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581507 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711425 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement avec limitation le 28 août 2020 n°2757982 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; Meubles, glaces, cadres ; articles, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].