Marque expirée - Marque en non vigueur

MANHATTAN HOME & GARDEN
CASA BESANCON, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3714345
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2020
MANHATTAN HOME & GARDEN de CASA BESANCON

Présentation de la marque MANHATTAN HOME & GARDEN

Déposée le 19 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MANHATTAN HOME & GARDEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASA BESANCON domicilié(e) 5 rue des Granges - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 724 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – C.E.C.S., Anne GARLON, Avocats domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANHATTAN HOME & GARDEN est expirée depuis le 19 février 2020.

CASA BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : MANHATTAN H & G


CASA BESANCON, Société à responsabilité limitée - 5 rue des Granges - 25000 - BESANCON - France - SIREN 391724309


COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – C.E.C.S., Anne GARLON, Avocats - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560481 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets décoratifs en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; chandeliers ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; poubelles ; articles de verrerie (récipients) ; vaisselle ; batterie de cuisine ; plats et récipients en verre et en porcelaine pour l'alimentation.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; nappes, serviettes de tables, rideaux et tentures murales en matière textile.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail en magasin de jeux et jouets, de produits de petit et moyen électroménager ; de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, tissus et textiles, d'outillage, de produits pour l'habillement, de chaussures, chapellerie, de bagages, maroquinerie, de produits d'alimentation et de boissons, de produits d'hygiène et de beauté, de bijouterie fantaisie, horlogerie.