Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNAGAS
CASA BERNARDO LTDA, société de droit brésilien, 315/319 Amador Bueno street, SANTOS - SP - Brésil.

Numéro de dépôt :
1199983
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1992

Présentation de la marque BERNAGAS

Déposée le 30 mars 1982 par la société étrangère CASA BERNARDO LTDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNAGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CASA BERNARDO LTDA - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LEMOINE - France.

La marque BERNAGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNAGAS est expirée depuis le 30 mars 1992.

CASA BERNARDO LTDA a également déposé les autres marques suivantes : BERNATION , GASTOXIN PH 3 , PHOSFINON


CASA BERNARDO LTDA, société de droit brésilien, 315/319 Amador Bueno street, SANTOS - SP - Brésil. - Brésil


Cabinet Michel LEMOINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Produits pour la préservation et la protection des cultures et des produits agricoles; Préparations pour détruire les insectes et la vermine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.