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Marques déposées par l'association loi 1901 Casa Bancale Prod
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La Casa Bancale
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Casa Bancale
Casa Bancale Prod, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3668594
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2019
La Casa Bancale de Casa Bancale Prod

Présentation de la marque La Casa Bancale

Déposée par voie électronique le 3 août 2009 par l'association loi 1901 Casa Bancale Prod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Casa Bancale »

Le déposant est l'association loi 1901 Casa Bancale Prod domicilié(e) 1 Rue Godron - 54000 - Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 967 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Casa Bancale Prod domicilié(e) 1 Rue Godron - 54000 - Nancy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Casa Bancale est expirée depuis le 3 août 2019.


Casa Bancale Prod, Association loi 1901 - 1 Rue Godron - 54000 - Nancy - France - SIREN 504967837


Casa Bancale Prod - 1 Rue Godron - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Micro-édition.