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Marques déposées par monsieur Caryl BUTON
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SANGLI-PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGLI-PASS
M. Caryl BUTON
SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES. ESCOTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3981732
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
SANGLI-PASS de Caryl BUTON

Présentation de la marque SANGLI-PASS

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur Caryl BUTON et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANGLI-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Caryl BUTON domicilié(e) 803 rue des Moulières, Les Estérets du Lac - 83440 - MONTAUROUX - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL domicilié(e) 432 avenue de Cannes - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SANGLI-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANGLI-PASS est expirée depuis le 11 février 2023.

Caryl BUTON a également déposé les autres marques suivantes : SANGLI-PASS


M. Caryl BUTON - 803 rue des Moulières, Les Estérets du Lac - 83440 - MONTAUROUX - France

SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES. ESCOTA, Société Anonyme - 432 avenue de Cannes - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France - SIREN 5


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Installations métalliques formant échappatoires pour animaux, constituées de clôtures, de deux montants, d'une traverse, et d'un battant s'ouvrant en sens unique. Barrières métalliques permettant le passage de la faune. Portes métalliques ; grilles métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; grillages métalliques ; portails métalliques ; portillons métalliques ; poteaux et panneaux de clôtures métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques ;

Installations non métalliques formant échappatoires pour animaux, constituées de clôtures, de deux montants, d'une traverse, et d'un battant s'ouvrant en sens unique. Barrières non métalliques permettant le passage de la faune. Portes non métalliques ; grilles non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; grillages non métalliques ; portails non métalliques ; portillons non métalliques ; poteaux et panneaux de clôtures non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques.