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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARVER
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Carver Patrimoine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carver Patrimoine
CARVER (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3090691
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque Carver Patrimoine

Déposée le 22 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carver Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARVER domicilié(e) La Grange de Tardivon, 07440 BOFFRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 485 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) - France.

La marque Carver Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carver Patrimoine est expirée depuis le 22 mars 2011.

CARVER a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES PATRIMOINES


CARVER (Société à Responsabilité Limitée) - La Grange de Tardivon, 07440 BOFFRES - France - SIREN 413485632


CAPRI (sàrl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

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