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Marques déposées par la société CARVER BOAT CORPORATION L.L.C. Société des Etats Unis d'Amérique
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CARVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARVER
CARVER BOAT CORPORATION L.L.C. Société des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
94533390
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014

Présentation de la marque CARVER

Déposée le 19 août 1994 par la société CARVER BOAT CORPORATION L.L.C. Société des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société CARVER BOAT CORPORATION L.L.C. Société des Etats Unis d'Amérique domicilié(e) 790 Markham Drive Pulaski WISCONSIN 54162,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2268468) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2268468) - 75008 - France.

La marque CARVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARVER est expirée depuis le 19 août 2014.


CARVER BOAT CORPORATION L.L.C. Société des Etats Unis d'Amérique - 790 Markham Drive Pulaski WISCONSIN 54162,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2268468) - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2268468) - 75008 - France


Inscription le 7 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291558 - Publication au BOPI 1999-12-07

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2004 n°2268468 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

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