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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Carvener Conseils
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Carvener Conseils
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carvener Conseils
Carvener Conseils, SAS

Numéro de dépôt :
3911736
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Carvener Conseils de Carvener Conseils

Présentation de la marque Carvener Conseils

Déposée le 6 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Carvener Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Carvener Conseils »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Carvener Conseils domicilié(e) La Calourie - 37380 - Monnaie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carvener Conseils, M. Vincent Tafforeau domicilié(e) La Calourie - 37380 - Monnaie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19


Carvener Conseils, SAS - La Calourie - 37380 - Monnaie - France


Carvener Conseils, M. Vincent Tafforeau - La Calourie - 37380 - Monnaie - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592064 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Verre de construction ; verre isolant (construction).