CARVEN PARIS
Présentation de la marque CARVEN PARIS
Déposée le 3 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARVEN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARVEN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARVEN PARIS est expirée depuis le 3 février 2023.
CARVEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375083 - Publication au BOPI 2003-08-06
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245272 - Publication au BOPI 2003-06-27
Inscription le 16 février 2009 - Gage radié n°491018 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 21 février 2008 - Gage constitué n°469125 - Publication au BOPI 2008-02-21
Inscription le 6 août 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°375086 - Publication au BOPI 2003-08-06
Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461014 - Publication au BOPI 2007-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Inscription le 4 juin 2009 - Gage constitué n°498931 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Inscription le 31 janvier 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°541696 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 28 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°593475 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Inscription le 8 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°596256 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522407 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614912 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage constitué n°631677 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage radié n°631676 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage constitué n°631678 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage radié n°631679 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 7 mars 2018 - Erratum;Constitution de gage n°718101 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-07
Inscription le 27 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°759512 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 27 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°767493 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-27