Déposée le 22 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN domicilié(e) 18 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 959 914 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES ET STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque CARVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARVEN, société par actions simplifiée - 18 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 481959914
CABINET DESBARRES ET STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2214968 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461014 - Publication au BOPI 2007-09-20
Renouvellement sans limitation n°2001620 - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 4 juin 2009 - Gage constitué n°498931 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487819 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614912 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage radié n°631679 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage radié n°631676 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage constitué n°631677 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage constitué n°631678 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 7 mars 2018 - Erratum;Constitution de gage n°718101 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-07
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°739367 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-28
Inscription le 27 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°759512 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Inscription le 27 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°767493 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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