CARVEN, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3849566
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Présentation de la marque C
Déposée le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN domicilié(e) 18 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 959 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARVEN, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 18 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 481959914
DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614912 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Inscription le 27 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°759511 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; supports de données optiques et magnétiques ; étuis à lunettes ; lunettes, lunettes de soleil et lunettes de sport ; téléphones.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, montres-bracelets, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), broches, épingles de cravates, fixe-cravates, parures (bijouterie) ; coffrets à bijoux, écrins ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir boîtes à chapeaux en cuir, caisses en cuir, cartables, porte-cartes (portefeuilles) étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage.
