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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN FRANCE
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MA GRIFFE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MA GRIFFE
CARVEN FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1532882
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2029

Présentation de la marque MA GRIFFE

Déposée le 26 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA GRIFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVEN FRANCE domicilié(e) 77/79 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 844 191 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud domicilié(e) 15 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.

La marque MA GRIFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MA GRIFFE arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

CARVEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARVEN COUTURE


CARVEN FRANCE, Société par actions simplifiée - 77/79 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France - SIREN 844191981


Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud - 15 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 27 février 2009 n°2399973 - Publication au BOPI 2009-02-27

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152246 - Publication au BOPI 1992-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2142414 - Publication au BOPI 2009-02-27

Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465863 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 31 janvier 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°541696 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 28 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°593475 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 16 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614912 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 27 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°759512 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 27 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°767493 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-27

Renouvellement avec limitation le 27 mai 2019 n°2716437 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-05-27

Vêtements, y compris, les bottes, les souliers et les pantoufles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.