Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALCONET
Numéro de dépôt :
1147274
Date de dépôt :
21/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BALCONET
Déposée le 21 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) CARVEN -- 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALCONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BALCONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BALCONET est expirée depuis le 21 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04