Déposée le 14 mars 1990 par CARVEL CORPORATION (Société de droit américain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CARVEL CORPORATION (Société de droit américain), domicilié(e) 201 Saw Mill River Road, Yonkers, NEW-YORK 10701 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.
La marque CARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARVEL est expirée depuis le 14 mars 2000.
CARVEL CORPORATION (Société de droit américain a également déposé les autres marques suivantes : CARVEL
CARVEL CORPORATION (Société de droit américain) - 201 Saw Mill River Road, Yonkers, NEW-YORK 10701 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet PIERRE LOYER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires;installations de fabrication de glaces et équipement de conservation comprenant les congélateurs, réfrigérateurs, vitrines réfrigérées et machines de distribution de glaces;articles en papier et en carton;boîtes en papier ou carton, emballages de produits alimentaires, de confiserie et de boissons non alcoolisées;serviettes en papier, en tissus, serviettes de toilettes;papier d'emballage;viande, poisson, volaille, gibier;fruits et légumes séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait, huiles de table, conserves, pickes, desserts à base de lait, boissons à base de lait, liquides ou congelées;café, thé, sucre cacao, succédanés du café, farine, pain, biscuits, gâteaux secs, pâtisserie, confiserie, glace, miel, épices, crèmes glacées, glaces aux fruits, mélanges à base de lait utilisés pour faire les crèmes glacées, gâteaux ou pâtés à la crème glacée, desserts glacés à base de lait;boissons non alcoolisées, boissons gazeuses, sirops et parfums servant à faire des boissons et des breuvages, boissons à base de lait; services de restaurant et de dégustation
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CARVEL"