Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMULTA
Numéro de dépôt :
1162294
Date de dépôt :
09/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SIMULTA
Déposée le 9 février 1981 par madame CARVALLO Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMULTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SIMULTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIMULTA est expirée depuis le 9 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27