AQUITAINE FACADES
Présentation de la marque AQUITAINE FACADES
Déposée le 11 mai 2010 par CARVALHO DA CUNHA manuel Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AQUITAINE FACADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUITAINE FACADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITAINE FACADES est expirée depuis le 11 mai 2020.
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531109 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°540020 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12