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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARVAJAL
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norma
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

norma
CARVAJAL, S.A., Société de droit colombien

Numéro de dépôt :
3495637
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
30/09/2022
norma de CARVAJAL

Présentation de la marque norma

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CARVAJAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « norma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARVAJAL domicilié(e) Calle 29 Norte 6A-40, Cali - Colombie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque norma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque norma est expirée depuis le 30 septembre 2022.


CARVAJAL, S.A., Société de droit colombien - Calle 29 Norte 6A-40, Cali - Colombie


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510500 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, couvertures de livres en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres et publications en tous genres.