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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVADYS
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DiscObs l'actualité des solutions mini invasives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DiscObs l'actualité des solutions mini invasives
CARVADYS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4216952
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
DiscObs l\'actualité des solutions mini invasives de CARVADYS

Présentation de la marque DiscObs l'actualité des solutions mini invasives

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVADYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DiscObs l'actualité des solutions mini invasives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARVADYS domicilié(e) Immeuble Woodclub, 97 Allée Alexandre Borodine - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 654 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. Jean DECORPS domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

La marque DiscObs l'actualité des solutions mini invasives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiscObs l'actualité des solutions mini invasives arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

CARVADYS a également déposé les autres marques suivantes : CARVADYS MEDICAL SOLUTIONS


CARVADYS, Société par Actions Simplifiée - Immeuble Woodclub, 97 Allée Alexandre Borodine - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 538654724


Cabinet LUERN, M. Jean DECORPS - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits de l'imprimerie ; livres ; manuels ; journaux ; périodiques ; imprimés ; magazines ; brochures ; guides d'utilisation ; revues ; annuaires ; prospectus ; photographies ; illustrations ; recueils de texte et/ou d'images ; matériels d'instruction ou d'enseignement dans le domaine médical (à l'exception des appareils) ;

Services d'abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) pour des tiers dans le domaine médical ; publicité dans des revues destinées aux professionnels de la santé ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine médical ; location d'espaces publicitaires sur des supports destinés aux professionnels de la santé ; services de compilation, de gestion de fichiers et de données informatiques dans le domaine médical ;

Agences de presse et informations (nouvelles) dans le domaine médical ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations dans le domaine médical par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à des bases de données dans le domaine médical ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données dans le domaine médical ;

Edition de textes (autres que publicitaire), illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines et publications en tout genre dans le domaine médical et sous toutes les formes, y compris de publications électroniques et numériques ; service d'édition ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours (éducation) dans le domaine médical ; organisation de colloques, forums, congrès et conférences (éducation) dans le domaine médical.