Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGULUS
Numéro de dépôt :
1344609
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/1996
Présentation de la marque REGULUS
Déposée le 25 février 1986 par madame CARUSO Renée Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344609.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULUS est expirée depuis le 25 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32