IN-KODE
Présentation de la marque IN-KODE
Déposée le 31 août 2015 par madame CARUSO claudie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IN-KODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IN-KODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN-KODE arrivera à expiration en date du 31 août 2025.
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685399 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685398 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685397 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29