Déposée le 9 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CARUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOLUSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARUELLE domicilié(e) 2 rue de l'Industrie, 45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL (dossier no 2029725) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 654 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2029725) - France.
La marque VOLUSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARUELLE S.A. - 2 rue de l'Industrie, 45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL (dossier no 2029725) - France - SIREN 338654460
CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2029725) - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 1994 n°2029725 - Publication au BOPI 1994-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189363 - Publication au BOPI 1995-09-14
Inscription - Transmission de propriété n°27574 - Publication au BOPI
Dispositifs de commande d'appareils de pulvérisation agricole et notamment régulateurs automatiques de pression.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VOLUSTAT"
