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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARUELLE
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CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE
CARUELLE S.A.

Numéro de dépôt :
93472751
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CARUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARUELLE domicilié(e) 2 rue de l'Industrie, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 654 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARUELLE S.A. - France.

La marque CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE est expirée depuis le 18 juin 2003.

CARUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFLUID , CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. L'ECO-GESTION DES DECHETS , VOLUSTAT


CARUELLE S.A. - 2 rue de l'Industrie, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 338654460


CARUELLE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Produits pour arroser et lier la poussière Conception de procédés destinés à l'abattage et à l'élimination des poussières. Machines et machines-outils Conception de matériels et appareils destinés à l'abattage et à l'élimination des poussières. Appareils de ventilation, de distribution d'eau.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.