Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. L'ECO-GESTION DES DECHETS
CARUELLE S.A.

Numéro de dépôt :
93472750
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2003

Présentation de la marque CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. L'ECO-GESTION DES DECHETS

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CARUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. L'ECO-GESTION DES DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARUELLE domicilié(e) 2, rue de l'Industrie - B.P. 2, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 654 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARUELLE S.A. - France.

La marque CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. L'ECO-GESTION DES DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. L'ECO-GESTION DES DECHETS est expirée depuis le 18 juin 2003.

CARUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFLUID , CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE , VOLUSTAT


CARUELLE S.A. - 2, rue de l'Industrie - B.P. 2, 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 338654460


CARUELLE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Machines et machines-outils : Machines, appareils, matériels et équipements pour le traitement, la transformation, le recyclage et la valorisation des déchets et matériaux Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Constructions et réparations, services d'installation Conception, d'installations et de procédés destinés au traitement ou retraitement des déchets et matériaux. Traitement des matériaux Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, service vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.