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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARUELLE
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ACTIFLUID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFLUID
CARUELLE, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1613790
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1998

Présentation de la marque ACTIFLUID

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CARUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFLUID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARUELLE domicilié(e) 2, rue de l'Industrie, 45500 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque ACTIFLUID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFLUID est expirée depuis le 10 mars 1998.

CARUELLE a également déposé les autres marques suivantes : CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. L'ECO-GESTION DES DECHETS , CARUELLE ENVIRONNEMENT -C. LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE , VOLUSTAT


CARUELLE, (S.A.) - 2, rue de l'Industrie, 45500 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Machines agricoles, machines et appareils de pulvérisation, notamment pour l'agriculture, parties et accessoires hydrauliques de pulvérisateurs; dispositifs et circuits de commande d'un fluide, notamment pour la pulvérisation agricole