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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARUELLE NICOLAS
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THOMAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THOMAS
CARUELLE NICOLAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1459064
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2028

Présentation de la marque THOMAS

Déposée le 6 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARUELLE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARUELLE NICOLAS domicilié(e) 2 rue de l'Industrie - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 046 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, domicilié(e) 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THOMAS arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

CARUELLE NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS


CARUELLE NICOLAS, Société par Actions Simplifiée - 2 rue de l'Industrie - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL - France - SIREN 339046054


ARGYMARK, - 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2100594 - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363472 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 23 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°244714 - Publication au BOPI 1997-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675154 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802131 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805019 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Outils et machines destinés à l'agriculture à savoir pulvérisateurs, poudreuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).