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Marques déposées par CARUANA Patrick
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ELASTONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTONIC
CARUANA Patrick, Antoine
JIMENEZ MARTIN Maria Delpila

Numéro de dépôt :
3254747
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/11/2013
ELASTONIC de CARUANA Patrick

Présentation de la marque ELASTONIC

Déposée le 3 novembre 2003 par CARUANA Patrick et JIMENEZ MARTIN Maria Delpila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ELASTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Les déposants sont CARUANA Patrick, Antoine domicilié(e) 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France et JIMENEZ MARTIN Maria Delpila domicilié(e) 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARUANA Patrick domicilié(e) 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque ELASTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTONIC est expirée depuis le 3 novembre 2013.

CARUANA Patrick a également déposé les autres marques suivantes : MORE ENERGY , TECHNISUN


CARUANA Patrick, Antoine - 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France

JIMENEZ MARTIN Maria Delpila - 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France


CARUANA Patrick - 15, rue Paul Bert,26000 VALENCE - 26000 - France


Inscription le 27 juillet 2004 - retrait partiel n°396622 - Publication au BOPI 2004-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

– vêtements, chaussures, gants (habillements), bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport. – jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, patins à roulettes, trotinettes, raquettes. – fauteuils, sièges, coussins.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].