Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTURIS
CARTURIS GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3396029
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2025
CARTURIS de CARTURIS GROUP

Présentation de la marque CARTURIS

Déposée le 25 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTURIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTURIS GROUP domicilié(e) 9 rue de Lens - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 603 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERRIENNIC ASSOCIES, M. LANI François-Pierre domicilié(e) 5 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CARTURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTURIS arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.


CARTURIS GROUP, SAS - 9 rue de Lens - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 451603526


DERRIENNIC ASSOCIES, M. LANI François-Pierre - 5 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609922 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Appareils pour l'enregistrement, la saisie, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images et d'information ; appareils et instruments de télécommunication, téléphone avec ou sans fils. Logiciels et publications sous forme électronique fournis en ligne ou téléchargeable à partir de base de données ou via Internet. Logiciel pour le traitement de l'information, logiciel de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données. Équipement et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunication et à des téléphones. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications ; télécommunications par téléphone, par voie télématique et par réseaux informatiques, y compris par un réseau mondial de télécommunication ; transmission de messages, de données, de dons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble et le satellite. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conception, réalisation, et animation d'enseignement et séminaires et toutes actions de formation sur tout support y compris à distance via un lien de télécommunication ou un réseau informatique. Conseil en informatique et technologies de l'information. Conseils en matière de logiciels, de matériel informatique, de réseaux informatiques et de télécommunications. Conception, programmation et maintenance de programmes informatiques. Location d'applications hébergées pour l'utilisation de progiciel et le transfert des données. Études et recherches techniques dans le domaine informatique et des logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.