Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTRON
/
“ NAPOLEONVILLE ”
Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ NAPOLEONVILLE ”
CARTRON, SARL

Numéro de dépôt :
3569879
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/04/2028
“ NAPOLEONVILLE ” de CARTRON

Présentation de la marque “ NAPOLEONVILLE ”

Déposée le 16 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ NAPOLEONVILLE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTRON domicilié(e) 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARTRON, M. CARTRON dominique domicilié(e) 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France.

La marque “ NAPOLEONVILLE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ NAPOLEONVILLE ” arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : " BRIOCHENN " , D-day jour-J , BEN QU'OUI BEN QU'NON , L'ATELIER DE PATISSERIE , QUIBERONETTE , “ LOVE CARAMEL ” , CHEFFY , 100% BRETON , ETATS UNIES D ARMORIQUE , " BREIZH FOURNIL "


CARTRON, SARL - 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France


SARL CARTRON, M. CARTRON dominique - 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668076 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-08

Café, thé, cacao, farines et preparations faites de céreales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, bonbons chocolat, barre chocolat biscuiterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.