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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARTRON
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L'ATELIER DE PATISSERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE PATISSERIE
CARTRON, SA

Numéro de dépôt :
99787682
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2019

Présentation de la marque L'ATELIER DE PATISSERIE

Déposée le 15 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DE PATISSERIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTRON domicilié(e) 15 ST VINCENT - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE CARTRON domicilié(e) ZA DE ST LEONARD - 56450 - THEIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ATELIER DE PATISSERIE est expirée depuis le 15 avril 2019.

CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : " BRIOCHENN " , D-day jour-J , BEN QU'OUI BEN QU'NON , QUIBERONETTE , “ LOVE CARAMEL ” , CHEFFY , 100% BRETON , ETATS UNIES D ARMORIQUE , " BREIZH FOURNIL " , “ NAPOLEONVILLE ”


CARTRON, SA - 15 ST VINCENT - 56000 - VANNES - France


PATISSERIE CARTRON - ZA DE ST LEONARD - 56450 - THEIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404749 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Farines et préparations faites de céréales. Pain - cacao Pâtisseries et confiseries Glaces comestibles Levures,... Glace à rafraîchir Gelées, confitures, compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.