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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTRON
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L'ATELIER DE PATISSERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DE PATISSERIE
SARL CARTRON

Numéro de dépôt :
4612670
Date de dépôt :
08/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2030
L\'ATELIER DE PATISSERIE de CARTRON

Présentation de la marque L'ATELIER DE PATISSERIE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DE PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTRON domicilié(e) 1 rue gal baron fabre - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARTRON, Monsieur dominique CARTRON domicilié(e) 1 rue gal baron fabre - 56000 - VANNES - France.

La marque L'ATELIER DE PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612670.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE PATISSERIE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2030.

CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : " BRIOCHENN " , D-day jour-J , BEN QU'OUI BEN QU'NON , L'ATELIER DE PATISSERIE , QUIBERONETTE , “ LOVE CARAMEL ” , CHEFFY , 100% BRETON , ETATS UNIES D ARMORIQUE , " BREIZH FOURNIL "


SARL CARTRON - 1 rue gal baron fabre - 56000 - VANNES - France


SARL CARTRON, Monsieur dominique CARTRON - 1 rue gal baron fabre - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.