Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-day jour-J
cartron, sarl

Numéro de dépôt :
4359773
Date de dépôt :
06/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2027
D-day jour-J de cartron

Présentation de la marque D-day jour-J

Déposée par voie électronique le 6 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-day jour-J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cartron domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 174 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARTRON, M. dominique CARTRON domicilié(e) 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France.

La marque D-day jour-J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-day jour-J arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.

cartron a également déposé les autres marques suivantes : " BRIOCHENN " , BEN QU'OUI BEN QU'NON , L'ATELIER DE PATISSERIE , QUIBERONETTE , “ LOVE CARAMEL ” , CHEFFY , 100% BRETON , ETATS UNIES D ARMORIQUE , " BREIZH FOURNIL " , “ NAPOLEONVILLE ”


cartron, sarl - 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France - SIREN 335174504


SARL CARTRON, M. dominique CARTRON - 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.